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Réservez à Paris Port de l'Arsenal

Demande de réservation d'un poste d'amarrage

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    Équipement environnemental

    Étape 3/6

    Mon bateau est équipé de cuve(s) de récupération des eaux usées (eaux noires, eaux grises)*

    SI OUI, veuillez répondre à la question suivante :

    L’intégralité des points d’eau existants sont tous raccordés à une ou plusieurs cuves de
    récupération des eaux usées et aucun rejet n’est émis dans le milieu naturel*²:

    *² Cette condition est obligatoire pour l’obtention d’une convention annuelle ou une convention mensuelle d’hivernage.
    Si votre dossier est accepté lors de la commission d’attribution, votre bateau sera susceptible d’être contrôlé par un agent du service des eaux de la Ville de Paris qui procédera à la vérification de vos installations.

    Vos informations

    Étape 4/6

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    Étape 5/6

    Photo récente de l'aspect général du bateau*


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    Attestation d'assurance en cours de validité*


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    Papiers du bateau à votre nom*

    (carte de circulation, certificat d'immatriculation, acte de francisation)


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    Documents d'identité du propriétaire du bateau*

    (carte d'identité, passeport)


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    Preuve de la présence de cuve(s) de récupération des eaux usées

    (Photos, facture d’installation, attestation sur l’honneur, etc….).

    Les devis ou factures d’équipement ne sont pas valables.


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